29 février 2012

JF BEL : droit de réponse pour la CCBS

Réponse au blog du Vésinet, concernant la part de la taxe d’habitation perçue par la CCBS.

Non, non et non. Montesson n'a pas pris un sou au Vésinet. L'augmentation de la taxe d'habitation par la CCBS a été plus forte à Montesson qu'au Vésinet. Vous trouverez ci-après le détail du calcul explicité par la CCBS. Je ne suis en rien intervenu sur les règles de calcul. Je ne peux pas croire qu'André Michel, ancien élu Montessonnais, puisse affirmer une telle contre vérité alors qu'il a voté cette délibération au conseil communautaire. Il devrait y avoir une limite au procès d'intention que celui de salir l'honneur d'un élu.


Réponse de la CCBS :

La réforme de la taxe professionnelle a entraîné une nouvelle répartition de la fiscalité locale entre les différentes collectivités (Région, Département, Communes et Communautés) à compter de l’année 2010.

C’est ainsi que les communautés de communes, les communautés d’agglomération et les villes qui n’avaient pas transféré leur taxe professionnelle perçoivent désormais la part de taxe d’habitation perçue auparavant par les départements.

Il revenait donc aux communautés de fixer leur politique de taux et d’abattements à partir de l’année 2011.
C'est ce qu’a fait le conseil communautaire en juin 2010. La CCBS a alors décidé de voter les abattements qui existaient dans toutes les communes membres et de ne pas maintenir l’abattement général à la base, qui n’existait pas dans toutes les villes de la CCBS.
Cette décision avait pour objectif de dégager des marges de manœuvres financières afin de réaliser des investissements sur son territoire et de compenser la diminution des dotations de l’Etat aux collectivités.

L’application de cette décision a entraîné des conséquences sur les autres abattements (abattement pour la 1ère et 2ème personne à charge et abattements pour 3 personnes à charge et plus). Ceci a eu pour conséquence d’augmenter le montant de la part de taxe d’habitation perçue auparavant par le conseil général et transféré à la CCBS.

Le conseil communautaire dans sa séance du 1er février 2012 a donc décidé de retourner aux villes de la CCBS une partie des recettes supplémentaires correspondant aux « trop perçu » sur leur territoire.

La méthode employée a été la suivante :
- Calcul de l’écart entre le produit de la TH 2011 et la TH 2010 perçue par le conseil général augmenté de la revalorisation des bases contenue dans la loi des finances 2011 et du transfert des frais de gestion de l’Etat aux collectivités.
- Valorisation de l’écart en € / habitant.
- Neutralisation du montant en € / habitant des recettes supplémentaires perçues par la commune sur le territoire de laquelle les recettes supplémentaires ont été les moins élevées
- Calcul de l’écart entre la valorisation en € / habitant et le montant neutralisé.
- Calcul des montants retournés à chaque ville en multipliant ce dernier chiffre par le nombre d’habitants.

C’est à ce titre que les communes de la CCBS (à l’exception de Chatou qui était la commune sur le territoire de laquelle le supplément de recettes était le moins élevé) ont perçue une deuxième part de dotation de solidarité destinée à compenser les recettes supplémentaires perçues sur son territoire.



A cette justification de la CCBS, l'association Le Vésinet Participation, où siège entre autre Claude CHATARD, répond en proposant la signature d'une pétition.


30 commentaires:

  1. On voit que M. Bel est un vrai politicien - 20 lignes de texte pour ne rien dire. C'est dommage. Un petit tableau montrant les chiffres exactes pour chaque commune sera le bienvenue.

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  2. ont percue ???
    A qui la faute?

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  3. Merci pour ce charabia.
    On comprend pourquoi, grâce aux politiques, l'Etat est en faillite !

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  4. M. Bel, à force de vous faire des noeuds au cervau avec des formules qui deviennent idiotes, vous n'avez plus aucune visibilité sur ce qui est bien et utile à vos administrés.

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  5. Et voilà pourquoi votre fille est muette!

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  6. Et bla bla bla et bla bla bla. Le moins que l'on puisse dire c'est que Monsieur Bel a pris le temps de la réflexion avant de nous gratifier de ce verbiage !!

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  7. Superbe réponse d'un politicien aguerri!! il faut avoir fait polytechnique ou
    l'ENA pour comprendre cette explication ...en tout cas , si Montesson n'a rien
    pris au Vesinet , Monsieur Bel - ou Madame Morel , adjointe aux finances du
    Vésinet , doivent donc pouvoir nous expliquer plus clairement où sont passées
    les sommes ( 200 000 euro ? ) qui ne lui ont pas été rendues . Qui a fait main
    basse sur ce qui manque ? il doit bien y avoir un bénéficiaire ....

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  8. Mais il se fou de nous ce bougre !

    En effet, il nous "explique" (expliquer est un bien gros mots, je préférerais nous "embrouiller") que la règle de calcul pour ramasser "la mise" se basait sur le transfert de la taxe professionnelle vers la taxe d'habitation. Donc la CCBS a bien "ramasser la mise" sur nos taxes d'habitations, qui en moyenne par habitant est bien plus élevés au Vésinet qu'à Montesson !

    Après et c'est ce que André Michel a révélé, la redistribution du trop perçues n'est plus fait par ville, mais par habitant ! waou chapeau Monsieur le Maire de Montesson Président de notre Canton.
    Du coup Montesson qui est beaucoup plus peuplé que Le Vésinet récupère plus d'argent, et pourtant ils en ont mis moins

    M. Bel, ARRÊTEZ DE NOUS PRENDRE POUR DES IMBÉCILES !

    Exemple :
    Vésinet : Trop perçu une moyenne de 2 000 EUR de Taxe d'habitation * 1 000 famille = 2 Millions EUR
    Montesson : Trop perçu une moyenne de 1 000 EUR de Taxe d'habitation * 2 000 famille = 2 Millions EUR

    La Restitution :
    Moyenne (merci maitre Bel) = 4 Millions EUR / 3 000 Famille = 1 333 EUR de restitution par famille. Maintenant dite moi qui s'est fait avoir?
    Famille moyenne du Vésinet a donné 2 000 EUR elle récupère 1 333
    Famille moyenne de Montesson a donné 1 000 EUR elle récupère 1 333

    Ce type est génial mais il nous prends pour des imbéciles, il insulte notre intelligence !

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    1. Après il nous explique que la règle est équitable, certes, mais ça dépends de quel point de vue on se place !
      Le prisme de la vision de la réalité est différent selon la localisation !

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    2. Montesson n'est pas "beaucoup plus peuplé" que le Vésinet. C'est même encore Le Vésinet qui est devant (de peu et plus peut-être plus pour longtemps).
      Beaucoup d'affirmations gratuites dans ces commentaires...

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    3. En fait, Montesson est beaucoup plus peuplé .... de gens qui payent peu ou pas d'impôts, mais qui comptent quand même, et pas pour rien, quand il s'agit de récupérer les impôts payés par d'autres.
      La règle de répartition -- qui plaît tant à Bel-- est bien un impôt déguisé, mais réel, des Vésigondins au bénéfice des Montessonnais, ce que Bel reconnaît quand il dit que ça lui évite d'augmenter les impôts de ses ressortissants.
      LA REGLE DE RESTITUTION DEVRAIT ETRE LA MEME QUE LA REGLE QUI A PREVALU POUR NOTRE IMPOSITION INDUE, et la somme récupérée par le Vésinet serait alors bien la même que celle que les Vésigondins ont "trop-payée".

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    4. C'était un exemple, le Vésinet n'a pas 1 000 familles, et aucune d'entre elles n'a payé 2 000 de plus en taxe d'habitation. Je prendrais 2 000 familles au Vésinet et à Montesson l'exemple marcherait encore, alors au lieu de jouer les perfectionnistes, vous auriez du vous limiter à la compréhension de l'exemple.

      Alors pour vous Monsieur Insee je refais le calcul avec 2 000 familles pour les deux villes:
      Exemple :
      Vésinet : Trop perçu une moyenne de 2 000 EUR de Taxe d'habitation * 2 000 famille = 4 Millions EUR
      Montesson : Trop perçu une moyenne de 1 000 EUR de Taxe d'habitation * 2 000 famille = 2 Millions EUR

      La Restitution :
      Moyenne (merci maitre Bel) = 6 Millions EUR / 4 000 Famille = 1 500 EUR de restitution par famille. Maintenant dite moi qui s'est fait avoir?
      Famille moyenne du Vésinet a donné 2 000 EUR elle récupère 1 500
      Famille moyenne de Montesson a donné 1 000 EUR elle récupère 1 500

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  9. A-t-il été conseillé par sa chef de cabinet qui se trouve être la deuxième Maire-adjointe du Vésinet, par le 4ème Maire-ajoint qui se trouve être un de ses administrés et par son ex et future suppléante au Conseil général qui se trouve être la 8ème maire-adjointe du Vésinet ?
    Trop d'intérêts contraires à ceux du Vésinet là-dedans ! Pôvres de nous !

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  10. Ce truc est imbitable !
    Comme l'a écrit Phénix, Montesson récupère de l'argent : il faut bien qu'il vienne de quelque part !

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  11. M Bel dénonçant régulièrement le parti pris de ce blog à son encontre, je tiens à préciser que tous les commentaires sont publiés et qu'aucun lecteur ne s'est manifesté pour lui apporter son soutien ou lui donner acte de son équité dans sa façon d'opérer !

    Phénix

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  12. Réponse à la réponse de Monsieur Bel

    En rendant le trop perçu au prorata du nombre d’habitants et non du nombre de contribuables, cela crée une distorsion au profit des communes ayant le moins de contribuables par rapport au nombre d'habitants.
    Les exonérations à la TH étant accordées aux revenus les plus faibles , la proportion de personnes exonérées est certainement moins importante au Vésinet qu'ailleurs.
    La « mécanique » de la CCBS aboutit donc à une redistribution qui désavantage le Vésinet.
    Par ailleurs, le calcul de la taxe d'habitation (TH) ayant pour base la valeur locative, la distorsion en défaveur des Vésigondins est accrue s'il n'est pas tenu compte de cette dernière.
    Selon cette analyse, il y a bien transfert. Pourquoi pas, mais est ce à la CCBS de s’occuper de redistribution ?

    La réponse de Monsieur Bel, parce que non chiffrée, est en soi un aveu,.

    La pétition que Le Vésinet Participation ( http://levesinet-participation.over-blog.com/ ) a mise en ligne sur son blog le 24 février pour que l’on calcule ce remboursement avec une méthode équitable est ainsi validée par la réponse de Monsieur Bel. Elle a donc toute sa pertinence.

    Soyez nombreux à la signer et à la faire connaître autour de vous

    Signé : un LVPiste

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  13. Depuis quand Monsieur Bel est-il le grand manitou des finances de la CCBS, puisque c'est lui qui répond et non pas le président de la CCBS au silence assourdissant? Nous espérons que les adjoints vésigondins en charge de nos finances sauront donner de la voix, sinon ils n'auront pas la nôtre! Courage!
    Un Vésitondu

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    1. A qui profite le Crime? Le coupable revient toujours sur les lieux du Crime (sourire)

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    2. Bel, manitou des finances à la CCBS....Morel, manitou des finances au Vésinet. CQFD (Pôvres de nous !)

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  14. Quant au rôle du maire ? que dire à part la consternation et l'indignation ?
    J'ai l'impression qu'il ne se sent pas concerné? Alors qu'il devrait être le premier à l'être, qu'il montre les crocs pour défendre l'intérêt de ses administrés.

    Au lieu de ça, Monsieur le maire est en vacances, ben j'espère qu'il en profitera bien, parce qu'une partie de ses vacances est bien payé par nous les contribuables.

    Vivement les prochaines élections pour faire du ménage !

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    1. Oui mais pour qui voter ?

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    2. Sur ce coup, André Michel a l'air beaucoup plus crédible que les différents guignoles, cela dit je ne suis pas vésigondin depuis longtemps, mais j’essaie de comprendre ce qui s'y passe...

      Idéalement, il y aurait une union municipale : Le maire -> André Michel, le Conseil municipal -> l'UMP ou RVP (je vois pas trop ce que c'est RPV?)

      ET que devient Jacques? avec cette histoire de la CCBS on l'entends plus trop? essai t-il de se faire oublier pour mieux se faire désirer?

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  15. Thatcher of Vésinet29 février 2012 à 17:58

    Mr BEL, I want my money back!

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  16. Pourquoi le Vésinet ne quitterait pas la CCBS? Petite explication (Blague que j'ai eu il y a qlq tps, je vous rassure elle n'est pas de moi):
    ___________
    Imaginons que tous les jours, 10 amis se retrouvent pour boire une bière et que l’addition totale se monte à 100€. Normalement, cela ferait 10€ par personne).

    Mais nos dix amis décidèrent de payer cette facture selon une répartition qui s’inspire du calcul de l’impôt sur le revenu, ce qui donna à peu près ceci :

    • Les 4 premiers ne payeraient rien. (les 4 plus pauvres selon le système que nous connaissons… NDLR)

    • Le cinquième paierait 1€

    • Le sixième paierait 3€

    • Le septième paierait 7€

    • Le huitième paierait 12€

    • Le neuvième paierait 18€

    • Le dernier devrait payer 59€ (le plus riche selon le système de prélèvement par « niveau »… NDLR)

    Les dix hommes se retrouvèrent chaque jour pour boire leur bière et semblaient assez contents de leur arrangement. Jusqu’au jour où le tenancier les plaça devant un dilemme:

    « Comme vous êtes de bons clients, dit-il, j’ai décidé de vous faire une remise de 20€ sur la facture totale. Vous ne payerez donc désormais vos 10 bières que 80€. ». Le groupe décida de continuer à payer la nouvelle somme de la même façon qu’ils auraient payé leurs taxes. Les quatre premiers continuèrent à boire gratuitement. Mais comment les six autres, (les clients payants), allaient diviser les 20€ de remise de façon équitable? Ils réalisèrent que 20€ divisé par 6 faisaient 3.33€.

    Mais s’ils soustrayaient cette somme de leur partage alors le 5ème et 6ème homme devraient être payés pour boire leur bière. Le tenancier du bar suggéra qu’il serait plus équitable de réduire l’addition de chacun d’un pourcentage du même ordre, il fit donc les calculs.

    Ce qui donna à peu près ceci :

    • Le 5ème homme, comme les quatre premiers ne paya plus rien. (1 pauvre de plus?)

    • Le 6ème paya 2€ au lieu de 3€ (33% réduction)

    • Le 7ème paya 5€ au lieu de 7€ (28% de réduction)

    • Le 8ème paya 9€ au lieu de 12€ (25% de réduction)

    • Le 9ème paya 14€ au lieu de 18€ (22% de réduction)

    • Le 10ème paya 50€ au lieu de 59€ (16% de réduction) (la plus grosse en montant, mais par forcément en pourcentage… NDLR)

    Chacun des six « payants » paya moins qu’avant et les 4 premiers continuèrent à boire gratuitement. Mais une fois hors du bar, chacun compara son économie : « J’ai seulement eu 1€ sur les 20€ de remise », dit le 6ème, il désigna le 10ème «lui, il a eu 9€». « Ouais ! dit le 5ème, j’ai seulement eu 1€ d’économie »

    « C’est vrai !» s’exclama le 7ème, «pourquoi aurait-il 9€ alors que je n’en ai eu que 2€? Le plus riche a eu le plus gros de la réduction »

    « Attendez une minute » cria le 1er homme, «nous quatre n’avons rien eu du tout nous. Le système exploite les pauvres ». Les 9 hommes cernèrent le 10ème et l’insultèrent.

    La nuit suivante le 10ème homme (le plus riche donc…) ne vint pas. Les neuf autres s’assirent et burent leur bière sans lui. Mais quant vint le moment de payer leur note ils découvrirent quelque chose d’important : ils n’avaient pas assez d’argent pour payer ne serait-ce que la moitié de l’addition…

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  17. Diable,Jean François,tu as perdu le sens de la mesure. Tu as disjoncté:la fatigue ou quoi? Je ne te reconnais pas,toi si mesuré.
    Je ne vais pas répondre ici, mais ferai tôt ou tard un dossier sur la CCBS, ce que j'ai pu obtenir et compris,car curieusement les portes CCBS se sont fermées pour moi dans la préparation de mon éviction par ordre de qui tu sais.
    Tu penses bien que je compte poser les problèmes qui dérangent comme je l'ai dit au conseil du Vésinet le 18 Janvier sur tous les sujets qui concernent Le Vésinet,car j'aime ma ville et la défendrai, même si le nouveau maire nous dédaigne.(on n'est pas de sa famille répète t-il, maire de sa seule famille). A évoquer:

    -La formule de répartition de la dotation communautaire qui pénalise lourdement Le Vésinet depuis 2005 dont tu as été un acteur clef,
    -La suppression des abattements et l'erreur de la CCBS,
    -La formule de retour partiel du trop perçu aux villes (tu as dis qu'il y avait 3 formules en balance? Lesquelles?) et le remboursement,
    -La perspective de maintien de ce système sans abattement en 2012 ce qui signifierait pour les contribuables surtaxés de l'être en 2012 et après,
    -Le bilan financier comparatif des compétences transférées avant et après (M.Bastard de Crisnay a même veillé que je ne sois pas à la commission de transfert,là encore sans doute sur ordre.)
    -Le SCOT
    -la Communauté d'agglomération et la situation particulière de notre ville

    La ville du Vésinet,désormais aux ordres a fait en sorte de m'éliminer avec mon collègue Lucien Desvaux, car nous avons bien compris comment Le Vésinet est le sacrifié de la CCBS et je devenais trop curieux.
    Rassures-toi vu la nouvelle équipe pour représenter Le Vésinet,tu auras le champ libre avec eux, cher Jean François. Ta meilleure chance est ma sensibilité, car si j'étais au pouvoir, tu n'aurais pas cette liberté.
    Mais reconnais le en toute clarté entre ta directrice de cabinet qui te doit l'engagement de tout salarié vis à vis de son employeur pour l'interne (même si je ne doute pas de sa bonne volonté, mais il y a la loi) et la CCBS où nous sommes éliminés pour l'externe , la route est dégagée.
    Bonne route, Jean François, et restons calmes. Nos chemins pourraient se recroiser.Tu aimes ta ville, tu as le pouvoir, et j'aime la mienne, je n'ai pas le pouvoir. Mais en amour, le pouvoir ne compte pas.

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    1. Mr Michel: soyez lucide! Jean François s'en fout; il ne changera rien!
      Comme d'habitude les chiens aboient (en l'occurence sur ce blog) et la caravane passe. Bel ratisse pour son compte !
      Grace à B2 C qui lui doit son poste et qui lui renvoie l'ascenseur en lui envoyant des élus à la CCBS avec obligation de beni oui oui,Bel a maintenant le pouvoir de faire ce qu'il veut à la CCBS.

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    2. Mais qui est cette personne "qui tu sais"? et puis j'ai l'impression qu'avec André Michel, c'est tout le temps tu verras tu verras, et pour l'instant j'ai rien vu? et vous ? vous avez vu quelque chose?

      Quant à B2C, quelle déception, mais quelle déception pour nous les vésigondins! d'un autre coté il fallait s'y attendre, pour que qlq un qui était si peu impliqué dans le conseil municipal se retrouve maire!?!? c'est forcément un homme de paille !

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    3. QUID de la plainte de Becu sur l'invalidation de l'élection du Duc de Montesson aux élections Cantonales?
      Ce serait le meilleur moyen de montrer au Duc notre totale désapprobation de ses magouilles

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  18. Mes impôts locaux ont augmenté entre 2008 à 2011 de 45.22% pour la taxe d'habitation et de 32.74% pour la taxe foncière et sans qu'aucun changement n'intervienne dans la structure de ma famille... Pour mettre les choses en perspective, il est tout de même intéressant de noter que dans le même temps mon salaire n'a crû que de 1.50%... Cherchez l'erreur!!

    Un peu d'honnêté intellectuelle ne ferait pas de mal à nos élus et à force de prendre les vésigondins pour des vaches à lait, le retour de bâton pourrait être sévère!

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